1. Éditeur du site
Le site mlhabitat14.fr est édité par :
- Raison sociale
- ML Habitat
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- SIREN
- 999 828 676
- SIRET (siège social)
- 999 828 676 00018
- Numéro de TVA intracommunautaire
- FR48999828676
- Code APE / NAF
- 4334Z — Travaux de peinture et vitrerie
- Date de création
- 26 janvier 2026
- Siège social
- 2 Rue de la Libération
72610 Ancinnes, France - Adresse de contact
- 4 Place de l'Abbé du Bois
72610 Ancinnes, France - Téléphone
- 06 80 26 71 37
- Courriel
- mlhabitat14@gmail.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est le représentant légal de l'entreprise ML Habitat.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Hébergeur
- Hostinger International Ltd.
- Adresse
- 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
- Site web
- www.hostinger.fr
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur le site mlhabitat14.fr (textes, images, photographies, logos, vidéos, illustrations, icônes, graphiques, mises en page, etc.) est la propriété exclusive de ML Habitat ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Crédits photographiques
Certaines images d'illustration utilisées sur le site proviennent de banques d'images libres de droit. Les photographies de chantiers présentées dans la section "Réalisations" sont la propriété de ML Habitat et publiées avec l'accord des clients lorsque nécessaire.
6. Conception et développement du site
Le site internet mlhabitat14.fr a été conçu, développé et mis en ligne par :
- Studio
- Content'Sify
- Créateur
- Enzo FOULQUIER
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- SIREN
- 100 033 778
- SIRET (siège social)
- 100 033 778 00018
- Numéro de TVA intracommunautaire
- FR30100033778
- Code APE / NAF
- 7410Z — Activités spécialisées de design
- Date de création
- 09 février 2026
- Adresse
- 4 Chemin de la Rivière
14190 Saint-Sylvain, France - Site web
- contentsify.fr
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. ML Habitat n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de confidentialité.
8. Responsabilité
ML Habitat s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. ML Habitat décline toute responsabilité pour les éventuelles erreurs ou omissions, ainsi que pour tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation du site.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
10. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :
- par courriel : mlhabitat14@gmail.com
- par téléphone : 06 80 26 71 37
- par courrier : ML Habitat — 4 Place de l'Abbé du Bois, 72610 Ancinnes
Dernière mise à jour :